Le présent site www.pepinieres-mainaud.fr est édité par la société Pépinières Mainaud.
Monsieur Florian Di Pierno, président de la SAS Pépinières Mainaud.
Contact : contact@pepinieres-mainaud.com
L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, photographies, illustrations, logos, vidéos, structure, mise en page, code source) sont la propriété exclusive des Pépinières Mainaud ou de leurs partenaires, et sont protégés par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable des Pépinières Mainaud, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les données personnelles collectées via les formulaires du site (demande de devis, prise de rendez-vous, inscription à la newsletter) sont strictement destinées à la gestion de la relation commerciale entre les Pépinières Mainaud et leurs clients ou prospects. Elles ne sont jamais cédées à des tiers.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, de limitation et d'opposition concernant vos données personnelles.
Pour exercer ces droits, contactez-nous à l'adresse contact@pepinieres-mainaud.com ou par courrier postal à l'adresse du siège social ci-dessus.
Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) : www.cnil.fr.
Le site www.pepinieres-mainaud.fr peut utiliser des cookies à des fins strictement fonctionnelles ou de mesure d'audience anonymisée. Aucun cookie publicitaire ni de traçage tiers n'est déployé sans votre consentement explicite.
Vous pouvez à tout moment paramétrer votre navigateur pour refuser les cookies ou être averti de leur dépôt.
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites Internet. Les Pépinières Mainaud n'exercent aucun contrôle sur ces sites et déclinent toute responsabilité quant à leur contenu ou à la collecte de données qu'ils peuvent réaliser.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents. Pour les litiges commerciaux, le tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse sera seul compétent.
Document mis à jour le 19 mai 2026.